Conditions générales de vente

Société ALEXANDRE VAUTHIER, SARL au capital de 189.620 €
4, rue de Galliera 75116 Paris - France
e-shop@alexandrevauthier.com
0033 (0)1 83 62 47 94

E-mail : e-shop@alexandrevauthier.com
RCS Paris n°508 820 222

Conditions générales de vente des produits vendus sur le site alexandrevauthier.com et d’utilisation du site alexandrevauthier.com

Date de dernière mise à jour : le 13 juillet 2021

Article 1 - Objet

Les présentes conditions (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent les ventes par la société ALEXANDRE VAUTHIER (ci-après « ALEXANDRE VAUTHIER » ou « nous »), dont le siège social est situé au 4, rue de Galliera 75116 Paris (France), de vêtements et accessoires (ci-après les « Produits »), sur la boutique en ligne alexandrevauthier.com (ci-après la « Boutique en ligne »), ainsi que l’utilisation du site alexandrevauthier.com (ci-après le « Site »).

Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur la Boutique en ligne.

L'utilisation du processus de vente en ligne décrit dans les présentes Conditions Générales de Vente est réservée aux seuls consommateurs agissant exclusivement pour leur propre compte. Les Produits n’ont donc pas vocation à être revendus.

Toute commande sur la Boutique en ligne vaut acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente par le client qui y effectue un achat (ci-après le « Client » ou « vous »). Ces Conditions Générales de Vente peuvent faire l’objet de modifications à tout moment, les Conditions Générales de Vente applicables étant celles que le Client accepte lors de la passation de sa commande.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence.

Article 2 – Vente des Produits

Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout Produit à tout moment. Toute offre de Produits faite sur le Site est nulle là où elle est interdite.

Article 3 - Prix

Les prix de nos Produits sont indiqués en euros, sauf indication contraire.

Les prix apparaissant sur la Boutique en ligne sont indiqués toutes taxes comprises (au taux applicable en France) (TVA applicable aux acheteurs situés dans un pays appartenant à l’Union Européenne,), sauf indication contraire.

Pour les acheteurs situés dans un pays n’appartenant pas à l’Union Européenne, la TVA et les autres taxes éventuellement applicables seront déduites du prix lors du calcul du montant total de la commande, sauf indication contraire. Le prix final sera recalculé une fois que le Client aura renseigné son adresse de livraison.

Le coût total de votre commande comprend :

Le prix du Produit acheté (y compris les taxes éventuellement applicables selon les cas, dont la TVA, et les frais de gestion)
Les frais de traitement et d’expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des Produits concernés. Dans le cas où des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles, en plus des frais inclus dans le coût de la commande, ces sommes seront à votre charge. Veuillez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons prévoir leurs montants.

Ces droits supplémentaires éventuels relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine, sont payables en euros.

La société ALEXANDRE VAUTHIER apporte la plus grande attention à l’exactitude des prix dans la Boutique en ligne. Toutefois en cas d’erreur de notre part, nous nous réservons le droit de ne pas fournir les Produits dont le prix serait manifestement erroné.

La société ALEXANDRE VAUTHIER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, mais les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les Produits demeurent la propriété de la société ALEXANDRE VAUTHIER jusqu'au paiement complet du prix.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des Produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des Produits vous sont transférés.

Article 4 – Commandes

Vous pouvez passer commande sur Internet à l’adresse alexandrevauthier.com.

Les Produits proposés à la vente sur la Boutique en ligne sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible (spécifications, illustrations, taille, composition…). Toutefois, le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit, disponible en cliquant sur chaque « Description Produits » et « Informations Taille & Coupe », afin d’en connaître les propriétés et les particularités, notamment quant aux caractéristiques recherchées, le choix et l’achat d’un Produit étant placés sous son unique responsabilité.

Les informations contractuelles sont présentées sur la Boutique en ligne et feront l'objet d'une confirmation selon les modalités prévues à l’Article 5.

La société ALEXANDRE VAUTHIER se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer, en tout ou partie, une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou pour toute commande anormale ou passée de mauvaise foi. En outre, nous nous réservons le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement ou retours abusifs d'une commande antérieure.

Malgré tout le soin que nous apportons à la présentation des Produits sur notre Boutique en ligne, nous ne pouvons pas garantir que leur apparence réelle (couleur, motifs, texture, etc.) corresponde exactement à leur aspect à l’écran.

Commande de Produits en qualité d’invité : si le Client n’a pas créé de compte sur le Site, il peut acheter des Produits sur le site en qualité d'invité. En vertu de cette modalité d'achat, le Client ne devra fournir que les données nécessaires au traitement de sa commande.

En cas de modification de l’adresse e-mail du Client en cours de processus de commande, la sélection des Produits choisis avant ce changement ne sera plus garantie. Le Client sera invité à reprendre sa sélection d’articles depuis le départ.

Article 5 - Validation de votre commande

Pour finaliser sa commande, le Client :

Doit confirmer son adresse de livraison et de facturation, ou indiquer une nouvelle adresse de livraison et/ou de facturation.
Doit prendre connaissance des présentes CGV et les accepter explicitement en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente » avant de procéder au paiement de sa commande.
Est ensuite invité à régler le montant de sa commande en cliquant sur le bouton « Commander » donnant accès au paiement sécurisé de sa commande.

Une fois le paiement confirmé, le Client reçoit, immédiatement et au plus tard avant la livraison, un e-mail de confirmation de sa commande, mentionnant notamment le numéro de la commande et le détail des Produits commandés.

Le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par ALEXANDRE VAUTHIER, du contenu de la commande.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales de Vente, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 6 - Livraisons

Vos Produits seront livrés à l’adresse d’expédition que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits d’une même commande seront livrés en une seule fois.

Nous livrons en France, ( y compris la Corse et les DOM TOM, selon les tarifs et pour les territoires et visés à l’article 7 ci-dessous) dans les pays membres de l’Union Européenne et dans les pays suivants :

Suisse
Norvège
Royaume-Uni
Canada
États-Unis
Australie
Nouvelle Zélande
Corée du Sud
Japon
Chine
Hong Kong
Taiwan
Singapour
Pérou
Chili
Emirats Arabes Unis
Maroc
Tunisie
Liban
Israël

Pour les livraisons en France ou en Europe, votre commande sera expédiée, par le transporteur que nous aurons désigné. Les délais qui seront éventuellement communiqués au Client par le transporteur sont indiqués sous la seule responsabilité du transporteur. Conformément aux dispositions du Code de la consommation, la livraison des articles commandés interviendra en tout état de cause au plus tard dans les 30 jours à compter de la commande, sous réserve du paiement complet du prix et sauf accord contraire avec le Client.

Les livraisons sont possibles uniquement aux destinations proposées sur la Boutique en ligne. Si votre adresse de livraison est difficile d’accès ou isolée, par exemple sur des îles périphériques ou autres destinations éloignées, il est possible que nous soyons dans l'incapacité de vous livrer la commande à cette adresse. Les commandes ne peuvent pas être livrées à des boîtes postales ou adresses similaires.

Si, lors de la livraison, l'aspect extérieur du colis n'est pas parfait, nous vous invitons à procéder à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l'état des Produits livrés. En cas de dommages aux Produits, veuillez les détailler précisément sur le bon de livraison. Toute réclamation devra également être accompagnée d’une ou plusieurs photographies du colis et/ou des produits endommagés.

A la livraison, la facture vous confirmera le prix total payé, avec le détail du prix.

Conformément aux dispositions légales, à défaut de livraison dans les 30 jours suivant la commande ou selon tout autre délai convenu entre ALEXANDRE VAUTHIER et le Client (et sous réserve du paiement complet du prix), vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 216-2 du Code de la Consommation. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par votre lettre ou de l'écrit nous informant de cette annulation, à moins que vous n’ayez été livré entre-temps. Conformément à l’article L216-3 du Code de la Consommation, nous procéderons au remboursement, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.

En cas de livraisons par un transporteur, la société ALEXANDRE VAUTHIER ne peut être tenue pour responsable d’un retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du Client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Article 7- Frais de port

Livraison en France métropolitaine (hors Corse), Monaco:

Livraison éco : 18 €

Livraison express : 67 €

Livraisons dans les territoires d’outre-mer et en Corse:

	eco	express
GUADELOUPE	110 €	140 €
GUYANE
MARTINIQUE
LA REUNION
MAYOTTE
NOUVELLE CALEDONIE
SAINT-BARTHELEMY
SAINT-MARTIN
POLYNESIE FRANCAISE
CORSE	80 €	150 €

Livraisons à l’étranger :

	Eco	Express
Suisse	40 €	50 €
Norvège	38 €	45 €
Royaume-Uni	37 €	40 €
Canada	55 €	60 €
États-Unis	52 €	70 €
Australie		97 €
Nouvelle Zélande		97 €
Corée du Sud	85 €	97 €
Japon	85 €	97 €
Chine continentale et Hong Kong	85 €	97 €
Taiwan	85 €	97 €
Singapour	85 €	97 €
Pérou	90 €	117 €
Chili	92 €	120 €
EAU	83 €	132 €
Maroc	80 €	100 €
Tunisie	80 €	100 €
Liban	80 €	127 €
Israël	80 €	127 €
UE hors France	28 €	77 €

Article 8 – Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce aux systèmes sécurisés STRIPE, Pay Pal.

Le règlement pourra également être effectué par le biais des services APPLE PAY et GOOGLE PAY.

Vous vous acquittez du coût total de la commande en un seul paiement.

Le débit de la carte, ou le règlement par APPLE PAY ou GOOGLE PAY, est effectué au moment où le Client passe la commande.

Une facture vous sera adressée, avec les Produits commandés.

Dans les cas du paiement par carte bancaire, le Client garantit à la société ALEXANDRE VAUTHIER, qu'il est le titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien, et/ou qu’il est habilité à employer la carte bancaire utilisée pour le paiement, puis communique dans un environnement sécurisé sur internet, le numéro et la date d'expiration figurant au recto de sa carte bancaire ainsi que les numéros du cryptogramme visuel figurant au verso (ou au recto) de sa carte bancaire.

Dans le cadre des paiements par internet, le contrôle s'effectuera en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents, interrogés via le système de paiement concerné. Nos prestataires, qui peuvent être basés à l’étranger, notamment aux Etats-Unis, procèderont à cette fin au stockage et au traitement automatisé des informations relatives à chaque commande y compris les coordonnées de carte bancaire, dans un environnement sécurisé.

Par ailleurs, afin de lutter contre la fraude sur internet, la société ALEXANDRE VAUTHIER est susceptible de mettre en œuvre un traitement relatif à l’évaluation des risques et la prévention de la fraude au paiement des achats sur le Site, pour lequel la société ALEXANDRE VAUTHIER fait également appel à des prestataires externes. Les données collectées sont destinées aux seules personnes habilitées en charge de la lutte contre la fraude au sein de la société ALEXANDRE VAUTHIER.

Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le Client s'avérerait impossible, le processus d'achat en ligne serait immédiatement annulé.

Article 9 – Rétractation et échange

9.1 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des article L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos Produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Vous devez exercer votre droit de rétractation en nous informant, avant l'expiration du délai de 14 jours prévu ci-dessus, de votre décision de vous rétracter :

Par l'envoi du formulaire "Retour ou Echanges" ou du formulaire de rétractation présenté ci-dessous ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de vous rétracter.

Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du Client, sauf mention contraire.

Le retour sera effectué selon les Conditions de retour d’ALEXANDRE VAUTHIER, qui sont indiquées à la rubrique « Echanges et retours » du Site, que nous vous invitons à consulter.

Le Produit doit être renvoyé sans retard excessif et, au plus tard dans les quatorze jours suivant la communication de la décision du Client de se rétracter.

Chaque Produit doit être retourné neuf avec son emballage d’origine. La semelle des chaussures devra être intacte. Nous vous recommandons d’essayer les souliers ALEXANDRE VAUTHIER sur des tapis ou moquettes.

Le retour devra être accompagné du bon de retour mis à la disposition du Client par ALEXANDRE VAUTHIER, dument complété. Le retour devra impérativement être effectué par le transporteur désigné par la société ALEXANDRE VAUTHIER, en utilisant l’étiquette de retour fournie par ALEXANDRE VAUTHIER.

Le premier retour sera pris en charge par ALEXANDRE VAUTHIER par le biais d’une étiquette prépayée. Les retours ultérieurs seront à la charge du Client.

En cas de dépréciation du Produit résultant d’une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit, ALEXANDRE VAUTHIER se réserve le droit de refuser le remboursement du Produit. ALEXANDRE VAUTHIER n’effectuera aucun remboursement si les Produits retournés par le Client ne correspondent pas au(x) Produit(s) commandés ou auraient une autre origine que la Boutique en ligne.

Les articles issus d’une même commande doivent être retournés en seul envoi.

ALEXANDRE VAUTHIER vous propose le remboursement, selon les conditions prévues dans la rubrique « Echanges et retours » du Site:

Qualité.

Si vous choisissez le remboursement via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, nous procéderons au remboursement des Produits retournés, ainsi que des frais de livraison par crédit de la carte bancaire ou du compte APPLE PAY ou GOOGLE PAY ayant servi au paiement.

ALEXANDRE VAUTHIER se réserve la possibilité de considérer comme nul tout retour qui n’aurait pas été effectué conformément aux présentes conditions générales et/ou aux Conditions de retour, et de refuser le dit retour. Dans cette hypothèse, aucun remboursement ne sera effectué et tous les frais resteront à la charge du Client.

En cas de retour partiel des Produits, les frais de livraison éventuels ne seront pas remboursés par ALEXANDRE VAUTHIER dans la mesure où le Client aura bénéficié du service de livraison pour les Produits conservés.

Nous procéderons au remboursement dans un délai maximum de 14 jours suivant la date à laquelle nous accusons réception des Produits retournés et si ceux-ci sont déclarés conformes après notre contrôle qualité.

Un e-mail de confirmation vous sera envoyé une fois les Produits retournés reçus et votre remboursement effectué.

Vous serez le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation. Si vous avez demandé que la commande soit livrée à un tiers, ce droit ne pourra donc pas être exercé par le destinataire de votre commande.

Formulaire de rétractation :

À l'attention de

Retours ALEXANDRE VAUTHIER E-SHOP
STELLAE Service Retours E-Shop
128 Bis Avenue Jean Jaurès
Bloc H2 – Carré Ivry
94200 Ivry sur Seine
FRANCE
E-mail : e-shop@alexandrevauthier.com

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente des Produits ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

ALEXANDRE VAUTHIER vous propose le remboursement crdité via le moyen de paiement utilisé lors de l'achat*

*Tout retour sera soumis à la validation et acceptation de notre service Contrôle Qualité.

9.2 Echange

En plus du droit du Client de se rétracter et de retourner des Produits conformément à l’article 9.1 ci-dessus, le Client peut également changer d’avis et échanger un Produit dans un délai de quatorze (14) jours.

Le retour du Produit aura lieu selon les Conditions de retour.

Dans le cas où un Produit est défectueux, nous vous prions de bien vouloir vous référer à l’article 11 des présentes.

En cas de demande d’échange, le Client peut échanger un Produit via la Boutique en ligne dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception dudit Article.

Les Produits abimés ainsi que les Produits scellés (par exemple, les maillots de bain) mais qui ont été descellés après livraison ne pourront pas être retournés et échangés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Vous ne pouvez procéder qu’à un seul échange par produit commandé. Sans préjudice des droits du Client prévus à l’article 9.1, ALEXANDRE VAUTHIER se réserve le droit, dans le cadre de sa politique d’échange, de refuser un échange au-delà de deux (2) commandes successives.

L’échange de Produits est soumis à la disponibilité desdits Produits. Dans le cas où le/les Produits(s) sont indisponibles, le Client sera remboursé dans les conditions prévues à l’article 9.1.

Le Client doit spécifier dans la rubrique adéquate de la Boutique en ligne quel(s) Produit(s) il souhaite recevoir en échange pour sa commande.

Le nombre de Produits de remplacement doit être identique au nombre de produits rendus.

En cas d’échange au profit d’un Produit proposé à un prix moins élevé, le Client recevra un avoir d’un montant correspondant à la différence de prix des deux Produits.

Cet avoir sera valable un (1) an à compter de sa date d'émission et utilisable uniquement sur la Boutique en ligne.

En cas d’échange au profit d’un Produit proposé à un prix plus élevé, le Client devra payer la différence de prix conformément aux Conditions Générales de Vente applicables.

Article 10 - Disponibilité

Nos Produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Certains Produits peuvent n’être disponibles qu’en quantités limitées.

En cas d'indisponibilité de Produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Votre commande sera automatiquement annulée et les paiements correspondants vous seront remboursés.

En outre, ALEXANDRE VAUTHIER n'a pas vocation à vendre ses Produits en quantités importantes. Il est rappelé que les achats réalisés sur la Boutique en ligne sont réservés à une clientèle de particuliers non professionnels pour leur usage propre (ou à des fins de cadeaux dans le cercle de famille) ; c'est pourquoi ALEXANDRE VAUTHIER ne vend ses Produits que dans des quantités correspondant aux besoins moyens habituels d'un foyer.

Conformément à l'article L121-11 du code de la consommation, ALEXANDRE VAUTHIER se réserve le droit de refuser ou d'annuler pour motif légitime toute commande dont le nombre de Produits ou le montant à payer (pour une seule ou plusieurs commandes cumulées) ne correspondrait pas à l'utilisation moyenne habituelle d'un foyer, toute commande qui laisserait supposer qu’une activité économique est réalisée par le Client en lien avec les articles commandés ou plus généralement, toute commande anormale au sens de la jurisprudence applicable en la matière.

Article 11 – Garantie

Vous devez vous assurer que les Produits qui vous ont été livrés correspondent à votre commande. Dans l'hypothèse où les Produits livrés ne seraient pas conformes à votre commande, vous devrez nous en informer par courriel à l’adresse e-shop@alexandrevauthier.com et retourner le ou les Produit(s) en cause à l’adresse :

Retours ALEXANDRE VAUTHIER E-SHOP
STELLAE Service Retours E-Shop
128 Bis Avenue Jean Jaurès
Bloc H2 – Carré Ivry
94200 Ivry sur Seine
FRANCE

Les Produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).

Les Produits présentés sur la Boutique en ligne sont soumis aux conditions des garanties légales de conformité́ prévues notamment aux articles L.217-4, L.217-5, L.217-7 et L.217-12 du Code de la consommation. Ainsi si le Produit est impropre à l'usage attendu, vous avez 2 ans à compter de la délivrance du bien pour faire jouer cette garantie. Il est à̀ noter que les défauts de conformité́ qui apparaissent dans un délai de 24 mois à partir de la délivrance du Produit sont présumés exister au moment de ladite délivrance. Il vous appartiendra d’apporter la preuve de l’existence du défaut. En cas de défaut de conformité́ nous nous engageons, au choix du Client et après examen du Produit concerné et analyse du défaut par ALEXANDRE VAUTHIER :

Soit à remplacer le Produit par un Produit identique, en fonction des stocks disponibles ;
Soit à rembourser le prix du Produit si le remplacement d’un Produit s’avérait impossible.

Par ailleurs, les Produits présentés sur la Boutique en ligne sont soumis à la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et 1648 du Code civil. En conséquence, si le Produit est impropre à sa destination et que le défaut, antérieur à l’achat, n’apparaissait pas lors de l’achat, le consommateur a 2 ans à compter de la découverte du vice pour faire jouer cette garantie. Il vous appartiendra d’apporter la preuve de l’existence d’un vice caché. Dans cette hypothèse, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

Si les Produits retournés ne correspondent pas aux Produits commandés et/ou ont une autre origine que la Boutique en ligne, la société ALEXANDRE VAUTHIER ne sera pas tenue par ses obligations décrites au présent article. Les stipulations du présent article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 9.

Exclusion de garanties :

Sont exclus de la garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés à d’autres objets par le Client. La garantie ne prendra pas en charge les Produits endommagés lors du transport ou du fait d’une mauvaise utilisation. De même, toute détérioration due à l’usure ou au vieillissement habituels des Produits est exclue de la garantie.

Dispositions du Code de la consommation :

Article L217-4 : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 : Le bien est conforme au contrat :

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L217-16 : Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.
Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

Dispositions du Code civil :

Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 al. 1 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 12 - Responsabilité

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société ALEXANDRE VAUTHIER ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le Produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société ALEXANDRE VAUTHIER ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du Produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société ALEXANDRE VAUTHIER ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

L’exécution de tout ou partie de nos obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.

Article 13 - Droit applicable / Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Produits ou des services seront régis et interprétés conformément aux lois françaises.

En cas de litige lié à l'utilisation du Site et suite à l'échec de toute réclamation déposée par écrit par le Client ou si aucune réponse n'a été apportée dans un délai raisonnable d'un (1) mois, vous pouvez si vous le souhaitez avoir recours à tout mode alternatif de résolution des litiges, notamment la médiation via le CMAP (Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris). Pour soumettre un litige au médiateur, le Client peut (i) remplir le formulaire publié sur le site du CMAP : www.cmap.fr , onglet "Vous êtes : un consommateur", (ii) envoyer sa demande par simple lettre ou par lettre recommandée avec accusé de réception à CMAP Médiation Consommation, 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris, ou (iii) envoyer un courriel à consommation@cmap.fr . Quel que soit le mode de saisine de CMAP, la demande du Client doit contenir les éléments suivants pour être traitée rapidement : ses coordonnées postales, électroniques et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de ALEXANDRE VAUTHIER, une brève description des faits et des preuves confirmant qu'il a d'abord tenté de résoudre le litige avec ALEXANDRE VAUTHIER.

Vous restez libre d'accepter ou de refuser ce recours à la médiation et, s'il y a recours à la médiation, chaque partie reste libre d'accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

Vous pouvez également décider d'engager le processus de médiation via la plateforme de règlement des litiges en ligne développée et gérée par la Commission européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Si aucune solution à l'amiable ne peut être trouvée et qu'il n'est pas fait appel à la médiation, tous les litiges potentiellement générés par les Conditions Générales de Vente seront soumis à la juridiction des tribunaux compétents conformément au droit français.

Article 14 - Propriété intellectuelle

La marque « ALEXANDRE VAUTHIER », ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les Produits, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive des titulaires des dites marques et autres éléments.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit est strictement interdite.

Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Ces dernières dispositions s’appliquent également à tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets reproduits sur le Site.

Tous les éléments du Site (y compris les textes de présentation) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ALEXANDRE VAUTHIER et/ou de tous autres titulaires de droits y afférents. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société ALEXANDRE VAUTHIER.

Article 15 – Utilisation du Site

Vous ne devez pas transmettre de logiciels malveillants, ou de virus ou tout code de nature destructrice, que ce soit lors de l’utilisation du Site ou lors de la réalisation d’une commande.

Les liens de tiers sur le Site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'assumerons aucune responsabilité pour tout matériel ou site web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

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Vous reconnaissez et acceptez que nous vous donnions accès à ces outils "tels quels" et "selon leur disponibilité" sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité, quelle qu'elle soit, découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.

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